Hier, lors de la séance du Conseil général, notre groupe s’est abstenu sur la Décision Modificative.

Nos collègues socialistes de la majorité départementale prévoient un nouvel emprunt de 20 millions d’euros destiné à assurer les dépenses de fonctionnement jusqu’à la fin de l’année.

La situation est grave puisque cette année nous n’avons aucune recette à réaffecter. Au contraire, nous devons à nouveau emprunter pour boucler notre budget 2012. Cette décision ne solutionne pas le véritable problème de notre collectivité. Si nous sommes obligés de recourir à cet emprunt, il n’est qu’un expédiant.

La droite nous a ressassé que notre pays comptait un nombre trop élevé de fonctionnaires et que les services publics étaient trop coûteux. Pourtant, nous avons besoin de fonctionnaires pour assurer les missions de plus en plus lourdes des collectivités mais aussi dans l’enseignement, les hôpitaux… Seuls les plus riches pourront payer pour les mêmes prestations quand le service public n’aura plus les moyens de faire face ? Qu’adviendra-t-il de tous ceux qui ne pourront pas le faire ? Ce n’est pas une hypothèse lointaine : près de nous, en Grèce, au Portugal et en Espagne, nous en sommes là !

Mais les principales causes de la hausse de la dette s’expliquent d’abord par une chute vertigineuse des recettes: suppression de la taxe professionnelle (6 à 8 milliards € par an), imposition des entreprises passant de 45% à 33%, imposition des entreprises du CAC 40 limitée à 8% de leur valeur… De plus, les Etats n’ayant plus le droit d’emprunter aux banques centrales ou publiques, ils sont contraints de se tourner vers les banques privées. Celles-ci prêtent ensuite de l’argent aux Etats mais elles le font à des taux d’intérêt beaucoup trop lourds pour eux. Ainsi, les marchés financiers s’enrichissent toujours plus sur le dos des Etats. Car sur les 1600 milliards € de la dette publique française, 1400 milliards € représentent les intérêts !!! 

Le traité européen dont le principe de ratification a été adopté mardi ne condamne pas cette méthode, au contraire il renforce le pouvoir des banques et demande aux Etats de se serrer la ceinture, de supprimer des emplois et des services publics pour permettre aux banques de faire toujours plus de profits.

La situation financière du département  décrite par Stéphane Troussel, Président du Conseil général, reflète la réalité lorsqu’il met en avant la montée de 6% des allocataires du RSA depuis le début de l’année, l’injuste péréquation des droits de mutation, les prélèvements de l’Etat tel que le ticket modérateur issu de l’ancienne taxe professionnelle qui prive les recettes du département de 36 millions € par an. Mais que pense-t-il de la règle d’or inscrite dans le traité de stabilité européen soutenu par les parlementaires socialistes ? Les collectivités vont être dans l’impasse financière car l’austérité devient la règle! Sa proposition d’une réforme de la fiscalité locale afin de gagner des recettes supplémentaires est juste. Mais elle reste en contradiction avec cette politique de réduction des dépenses publiques!

Néanmoins, nous saluons le début de la mise en œuvre d’une concertation réelle des élu-e-s de la majorité pour construire la politique départementale. Les déclarations du Président Troussel pour obtenir des moyens de l’Etat au regard de notre situation sont encourageantes ainsi que ses critiques envers le gouvernement. Mais les limites de telles avancées sont pour demain matin. La règle d’or aura des conséquences catastrophiques sur les finances de notre département.

Les mesures d’austérité annoncées (économie de 2,25 milliards € sur trois ans pour les collectivités) ou les 40 milliards € de cadeaux aux entreprises annoncées dans la presse nous conduisent à penser que sans rupture avec le système libéral actuel, il n’y aura pas d’amélioration pour notre département. Coincé entre une volonté de défendre La Seine Saint Denis et une politique nationale empreinte de multiples sacrifices, le Président Troussel ne pourra maintenir un tel grand écart. Il faut une réelle alternative politique.

Tant que nous ne remettrons pas en cause ce système injuste et inefficace pour nos concitoyens, nous irons dans le mur et le budget départemental 2013 du Conseil général de la Seine Saint Denis sera à l’image du budget national, c'est-à-dire sous le signe de l’austérité et au détriment des habitants de notre territoire.

Parce que notre règle d’or à nous, c’est « l’humain d’abord », notre groupe refuse de se soumettre avec fatalisme aux politiques ultralibérales dont la nocivité n’est plus à démontrer et demande au nouveau gouvernement de créer enfin les conditions pour que notre département puisse, à travers ses compétences, répondre aux exigences de justice et d’égalité de nos concitoyens.

Pour toutes ses raisons, nous demandons un rendez vous avec Marylise LEBRANCHU, ministre en charge des collectivités territoriales, afin de lui faire part de nos urgences et enfin poser des solutions durables pour le Conseil général de la Seine Saint Denis.

Demain, en séance du Conseil général sera examinée la Décision Modificative (DM) concernant le budget 2012. (Une DM permet, si besoin, de réajuster le budget en cours d’année). Mais dans les faits, ce sera encore une mesure de sauvetage ! Afin d’assurer les dépenses obligatoires, nous sommes appelés à emprunter de nouveau pour faire fonctionner un Conseil général qui a déjà réduit ses services aux habitants. Sans cela, nous ne « finissons pas l’année ».

Jusqu’à quand va-t-on continuer de chercher des solutions de bouts de ficelles alors que l’Etat doit plus d’un milliard au département du fait des charges qu’il lui a confiés sans lui donner les moyens nécessaires de les assumer? Jusqu’à quand va-t-on demander aux Séquano-dyonisiens de faire des efforts supplémentaires pour assurer l’équilibre budgétaire ? Le Conseil général a déjà opéré de nombreuses coupes dans les secteurs du social, de la culture, du sport…Quand cela va-t-il s’arrêter ? Nous avons alerté à plusieurs reprises sur l’injustice de cette situation. Nous regrettons qu’aucune suite n’ait été donnée à notre demande de mener réellement bataille afin de récupérer cet argent pourtant nécessaire à la vie quotidienne de nos concitoyens. Car si le gouvernement réglait son dû, le Conseil général ne serait pas contraint d’endosser le coût d’un emprunt supplémentaire.

De plus, la règle d’or qui va peser sur les financements de l’Etat aux collectivités aura des conséquences d’autant plus lourdes que les collectivités ont déjà perdu toute autonomie financière. Le gouvernement aurait envisagé le versement de 500 millions de soutien aux départements mais rien n’est confirmé ! Parallèlement, on entend que 40 milliards de réduction des charges pourrait être accordés aux entreprises. Il y a de quoi s’indigner : Sarkozy serait-il de retour ?

Dans un tel contexte, nous ne voyons pas comment le département va pouvoir, en mars prochain,  voter un budget qui corresponde aux besoins de la population. Au lieu de recourir encore à l’emprunt et de puiser dans les poches des habitants pour tenter de sortir la tête de l’eau, nous devons demander justice pour la Seine Saint Denis.

Afin que le Conseil général puisse assumer ses priorités, l’Etat doit  lui en donner les moyens. Il faut exiger le milliard qui nous est dû, l’arrêt du versement du ticket modérateur (36 M€), le dégel de la Dotation Globale de Fonctionnement, une réforme fiscale vraiment juste et la mise en place d’une répartition des richesses qui prenne en compte les dépenses sociales du département.

C’est seulement ainsi que nous pourrons continuer d’offrir à la population le service public de qualité dont elle a besoin.

La loi d’orientation des lois de finances, annoncée au comité des finances locales le 27 septembre, ne correspond ni aux besoins des collectivités, ni aux attentes des populations, elle nous enfonce dans la rigueur et l'austérité.

La dotation globale de fonctionnement (DGF), soit les moyens bruts transmis aux collectivités, est gelée pour 2013. Puis, elle sera rognée de 750 millions € par an  jusqu’en 2015 afin d’économiser 2,25 milliards €… En 2010, la droite au pouvoir avait bloqué le montant de la DGF, provoquant un manque de 400 millions € de recettes mais n’allait pas y chercher de nouvelles sources d’économies.

Nous n’ignorons pas que c’est la droite, la première responsable de l’asphyxie financière des collectivités, la nôtre en particulier : les  transferts de charges (RSA, APA, PCH, accueil des mineurs isolés, entretien des routes nationales, prise en charge des personnels non enseignants des collèges – 1,3 milliards € cumulés !) sans les moyens nécessaires, ou la suppression de la taxe professionnelle qui grève durablement le niveau des recettes. Cette politique a eu des effets terribles sur notre Conseil général : une hausse de la fiscalité locale de 14% (80% des recettes ainsi obtenues ont couvert le milliard dont nous exigeons toujours le remboursement) et le recul, voire la suppression de nombreux services publics, depuis 2008 : abandon du remboursement  à 50% de la carte Imagine – R, suppression de l’aide à l’achat d’ordinateurs pour les collégiens de 6^ème, suppression ou baisses drastiques de subventions aux associations, abandon de dispositifs comme « Et voilà le travail » favorisant le gain d’emplois pour la population…

Les changements de majorités à l'Assemblée nationale et au Sénat constituaient un motif d'espérance pour en finir avec l’austérité et les privations. Les déclarations conjointes de Mme Lebranchu, Ministre des collectivités et du comité des finances locales ne bouleverseront pas la donne. De fait, nous sommes obligés de constater que ce gouvernement de gauche emboîte le pas d'une politique de droite.

Certes, Mme La Ministre annonce une réforme de la fiscalité locale en 2014 pour regagner en recettes, la création d’un fonds d’urgence pour les 30 départements les plus en difficulté (et nous en sommes un !) ou de prochaines décisions de la banque d’investissement public nouvellement créée. Néanmoins, comment en finir avec l’asphyxie financière si le niveau des dépenses publiques devient une variable d’ajustement pour accrocher dès 2013 le niveau du déficit public à 3% comme l’encourage le traité budgétaire européen soumis à la ratification de nos deux assemblées qui conduira ce niveau de déficit à 0,5% du PIB ?!

Les services publics et les collectivités territoriales ne peuvent se soumettre constamment à la logique libérale du « toujours moins de dépenses ». Les besoins sont là ! Il est temps d’augmenter le niveau des recettes par la taxation des actifs financiers des entreprises, ou l’imposition des profits boursiers des sociétés. Sans ruptures fortes, nous sommes condamnés à des budgets d’hyper austérité. C’est malheureusement ce qui se profile pour celui du Conseil général en 2013 et nous mettrons tout en œuvre pour que d'autres choix s'imposent.

Bobigny, le 14 septembre 2012

 Monsieur Stéphane Troussel

 Président du Conseil général

 de la Seine-Saint-Denis

Monsieur Le Président,

         Si les débats de l'assemblée du Conseil Général du 13 septembre ont permis, suite au rapport de Mr Satorius de confirmer les mauvais choix stratégiques de la direction de PSA ces dernières années, ce débat, que nous vous avions demandé le 16 juillet, a fait apparaître les différences d'approches des élus de notre assemblée, notamment dans la majorité. Ceci explique l'absence de notre groupe à la pose du calicot dont le mot d'ordre ne correspondait pas à notre positionnement.

         Toutefois, nous tenons à saluer votre effort pour le rassemblement, les conditions étaient crées pour exposer les différentes approches sans que certaines en soient exclues. Le débat aurait ainsi été ouvert.

 Mais les propos clivant du Président de l’Assemblée Nationale, Claude Bartolone ont rendu cette ouverture impossible.

Nous n'étions pas d'accord avec le thème inscrit sur le calicot mais un compromis était possible, la position tranchée qui a été exposée nous a conduit à ne pas vous accompagner.   

Pour nous, le choix est clair, s'engager dès maintenant vers l'accompagnement social d'un plan de licenciement annoncé par la direction même s'il est couplé avec l’annonce d’une redynamisation industrielle, aussi vague qu’intemporelle est une grave erreur politique pour la gauche. Il faut maintenir le site et faire évoluer son activité.

         De nouveau en responsabilité, la gauche ne saurait être encore défaillante face au diktat de ce grand groupe sous peine de semer une nouvelle fois le désespoir qui verrait dans cinq ans le retour d'une droite plus extrême encore.

         La holding Peugeot a les moyens de maintenir ce site au regard des profits accumulés dans sa branche automobile ces dernières années (6 Milliards d'€ de dividendes versés aux actionnaires en 10 ans), ses filiales recueillent des résultats financiers plus que positifs, comme Faurecia : 4 milliards d'€ en 4 ans de chiffre d'affaire, la banque PSA Finance qui représente 40% du résultat opérationnel du groupe PSA engrange un chiffre de 1,8 milliards d'€ en 2011. Quant à la famille Peugeot, grande fortune française, elle capitalise 4,4 milliards d'€.

         Vous pouvez ainsi le constatez, Monsieur le Président, la direction a failli mais elle a les moyens d'amortir ses erreurs sans faire des 3300 salariés sa variable d'ajustement, sans compter les milliers d'emplois induits dans la sous-traitance.

Le rapport Secafi commandé par le CCE devrait rendre public en octobre, la réelle santé financière du groupe. Nous pourrions aller à une nouvelle séance de notre assemblée afin d’affirmer nos volontés.

         Ainsi, nous vous confirmons notre demande, nous voulons que le Conseil Général s'engage sans faille pour la poursuite de la production automobile PSA sur le site d'Aulnay, la Seine-Saint-Denis doit avoir de l'ambition pour son industrie, ses territoires, ses habitants.

         Une prise de position ferme ne saurait en aucun cas "provoquer une rupture" mais au contraire permettrait d'entamer un dialogue sur des bases claires lors d'une conférence tripartite Etat, Représentants des salariés et Direction. Une telle position de notre assemblée relayée auprès de toute la population de notre département, et au-delà, nous parait le choix de l'efficacité.

         Les propositions que nous avançons rejoignent et confortent celles des syndicats. Elles ne relèvent pas d'un quelconque mirage mais s'appuient sur une volonté politique de développement humain, économique et social et tiennent compte de la dimension écologique que doit porter le projet.

         Nous formulons la nécessité que le gouvernement décide d'un moratoire sur le plan de licenciement annoncé par la direction, que soit mis à l'ordre du jour en urgence à l'Assemblée Nationale le projet de loi contre les licenciements boursiers, ainsi que celui pour de réels pouvoirs d'interventions des salariés. Que les négociations s'engagent pour la poursuite de la C3 à Aulnay jusqu'en 2016 et dans l'intervalle, que soit élaboré un nouveau projet industriel avec un nouveau véhicule propre à bas prix pour les couches populaires. Il en va de l'entrée de la Seine SaintDenis dans le 21^ème siècle, de l'emploi pour nos jeunes, de la richesse de notre département et de notre pays. Il faudra également intervenir auprès de la Régionpour qu'elle révise son schéma de développement industriel afin de réinscrire ce territoire dans cet enjeu.

         C'est notre conviction, notre assemblée a le devoir de se ranger du côté de l'intérêt public. Nous sommes persuadés que vous accorderez toute l'attention à nos propositions.

         Dans l'attente, veuillez agréer, Monsieur le Président, l'expression de notre considération distinguée.

  Pierre Laporte

  Président du groupe

Demain matin, suite à l’initiative de notre groupe,  aura lieu au Conseil général une assemblée générale extraordinaire pour examiner la situation de PSA Aulnay en présence de tous les syndicats.

Après que l’expert mandaté par le ministre du redressement productif ait validé la fermeture du site, les réactions du gouvernement nous laissent perplexes : Hier, cette fermeture était « inacceptable », « l’Etat ne laisserait pas faire », « les salariés pouvaient compter sur la détermination du gouvernement à sauver leurs emplois »… Aujourd’hui, cette issue est présentée comme « normale », avec une série d’arguments largement relayée partout visant à démontrer aux salariés eux-mêmes et à l’opinion publique que c’est un « mal nécessaire » et que l’on n’y peut rien. La réindustrialisation évoquée n’a aucun contenu solide et on sait que ce type de projet n’a jamais fonctionné.

Clairement, le gouvernement renonce. Alors que nous assistons à une attaque sans précédents contre la production industrielle en France avec des dizaines d’entreprises menacées sur tout le territoire, il continue de nous dire qu’il faut préserver l’industrie et l’emploi en France, mais devant le cas de PSA (dernière grosse entreprise de production de la Seine Saint Denis), il fait tout le contraire ! Pourtant, le combat des salariés de PSA, c’est le combat de toute l’industrie française. Si le gouvernement capitule à Aulnay, il capitulera ailleurs à l’avenir.

Pourtant, les salariés ne sont pas fautifs. Le fameux rapport Sartorius pointe la lourde responsabilité de la direction de PSA dans cette issue. En effet, au lieu de préparer l’avenir en investissant dans la recherche pour de nouveaux modèles plus écologiques et de nouveaux marchés, le groupe, qui avait pourtant bénéficié de larges aides publiques,  a choisi délibérément de distribuer généreusement l’argent de ses bénéfices sous forme de dividendes aux actionnaires !

Une fois de plus, des milliers de salariés et de familles vont payer les frais de la logique inhumaine du capitalisme qui consiste à sacrifier l’intérêt des personnes sur l’autel du profit financier.  Cette situation illustre une fois de plus la volonté du patronat de mettre en place une politique d’austérité et de flexibilité qui se fait toujours au détriment des femmes et des hommes. Nous ne nous y résignons pas.

Car il n’y pas de fatalité ! L’Etat a le pouvoir d’empêcher cette catastrophe sociale, notamment en interdisant les licenciements boursiers, en accordant de nouveaux droits aux salariés qui sont les principaux concernés par la politique de leur entreprise et, plus largement,  en socialisant les moyens de production de certains secteurs de l’industrie afin de pouvoir les préserver.

Alors que notre pays compte plus de 3 millions de chômeurs et que notre département souffre de la pénurie d’emplois et des dégâts sociaux qu’elle entraîne, il est temps de prendre une nouvelle direction. Au lieu de baisser les bras et de promettre simplement un accompagnement pour les salariés licenciés, le devoir de la gauche au pouvoir est de sauvegarder leurs emplois et de miser sur l’avenir en promouvant l’innovation et les alternatives écologiques tout en poursuivant la production de la C3 jusqu’en 2016.

Le gouvernement n’avait-il pas annoncé un plan pour l’industrie automobile ? C’est le moment de le mettre en œuvre, très certainement avec de nouvelles ambitions, s’il peut sauver les salariés de PSA !

Le redressement promis dimanche par François Hollande semble bien mal engagé dans la pratique puisque 2 jours après, il capitule devant PSA  et entérine la mise au chômage programmée de milliers de personnes.

Nous, nous ne renonçons pas et nous réaffirmons que la fermeture du site d’Aulnay est inacceptable et que l’Etat, qui peut l’empêcher, doit agir maintenant.